Rischio medico: il costo dei sinistri resta alto
Le nombre de réclamations en matière de risque médical est reparti à la hausse l’an dernier, après une baisse l’année précédente, révèle le septième panorama publié hier par la SHAM. Le premier assureur des établissements et des professionnels de santé a recensé 12.207 réclamations en 2010, contre 11.800 en 2009. Les réclamations pour préjudice matériel, en baisse de 1 %, représentent la majorité des dossiers mais à peine 1 % des coûts, à 2,4 millions d’euros.
Plus de préjudices corporels
L’augmentation des réclamations est donc à mettre au compte des dossiers pour préjudice corporel, en hausse de 10 % sur l’année, avec 5.242 dossiers. L’essentiel des cas est lié à des préjudices ayant des causes médicales (90 %). Parmi eux, 67 % font suite à des actes de chirurgie et 13 % concernent les services d’urgence.
Le coût total des sinistres corporels (indemnisations et provisions) a augmenté de 6 % en 2010, à 199,6 millions. Sur plus longue période, ce coût explose, avec un bond de 76 % entre 2006 et 2010, qui tient avant tout à la hausse des provisions (le coût des sinistres clos sur la même période n’augmente « que » de 14 %, à 108 millions d’euros en 2010). Une divergence, explique la SHAM, qui tient notamment à la durée de gestion de certains sinistres graves ou aux évolutions de jurisprudence, à l’image d’un arrêt du Conseil d’Etat de 2008 sur les indemnisations des victimes mineures placées en institution, qui a entraîné 143 millions de reprovisionnements.
Néanmoins, pour le moment, le coût moyen des sinistres ne s’emballe pas. Il est même en baisse par rapport à 2009, à 194.000 euros contre 232.000 l’année précédente. Mais, non loin de 200.000 euros, il se maintient à un niveau élevé, supérieur à ceux observés en 2007 et en 2008. Après les hausses de tarifs subies par les assurés au cours des dernières années et malgré l’inflation des provisions, la SHAM, comme elle l’avait déjà décidé en 2011, ne revalorisera pas ses tarifs au 1 er janvier 2012