Il processo dell’incidente aereo Air France Rio-Parigi potrebbe non avere mai luogo. Dieci anni dopo il disastro che ha ucciso 228 persone il 1° giugno 2009, i giudici istruttori hanno ordinato l’assoluzione generale sia per Airbus che per Air France.

Bruno Trévidic

Après dix ans d’enquête, les juges d’instruction ont décidé d’ordonner un non-lieu pour Airbus comme pour Air France. Le crash du vol Rio-Paris d’Air France avait fait 228 victimes le 1 er juin 2009.
Le procès du crash du vol Rio-Paris d’Air France n’aura peut-être finalement jamais lieu. Dix ans après la catastrophe à l’origine de 228 morts le 1er juin 2009, les juges d’instruction chargés de l’enquête ont ordonné un non-lieu général pour Airbus comme pour Air France.
La principale association de proches de victimes veut faire appel « d’une ordonnance qui insulte la mémoire des victimes ». Le principal syndicat de pilotes SNPL a réagi tout aussi vivement, en exprimant « son indignation devant l’ordonnance de non-lieu […], malgré l’accumulation des charges mises en évidence tout au long de l’instruction ».
Début juillet, le procureur de la République avait déjà réclamé un non-lieu pour Airbus et un procès pour la seule compagnie aérienne. Le parquet considérait qu’Air France avait « commis une négligence et une imprudence » en ne délivrant pas à ses pilotes suffisammant d’informations, après plusieurs incidents liés aux sondes Pitot, qui contrôlent la vitesse de l’avion. En revanche, le procureur avait estimé qu’il n’existait pas de charges suffisantes pour renvoyer l’avionneur en correctionnelle.
Les juges n’ont pas suivi le procureur
Ces réquisitions avaient suscité de vives réactions des parties civiles, familles des victimes et syndicats de pilotes, qui réclament depuis des années un procès de tous les protagonistes. A savoir, Air France et Airbus, ainsi que l’Aviation civile.
Apparemment, les arguments de la compagnie aérienne, qui réclamait également un non-lieu, ont porté puisque les deux juges d’instruction qui ont repris l’enquête il y a plus d’un an ont finalement décidé de ne pas suivre les réquisitions du parquet en ce qui concerne Air France. Dans leur ordonnance de non-lieu, les magistrats retiennent seulement la responsabilité de l’équipage, estimant que « la cause directe de l’accident est la perte de contrôle de la trajectoire de l’appareil par l’équipage », qui aurait pu être évitée, selon les juges. « Cette perte de contrôle résulte des actions inadaptées en pilotage manuel de l’OPL [le copilote alors aux commandes, NDLR] » et de la « surveillance insuffisante du contrôle de la trajectoire » par l’autre copilote, lit-on dans l’ordonnance de 189 pages.
Confrontés à des situations comparables, d’autres équipages avaient réussi à reprendre le contrôle de l’appareil, soulignent les magistrats. « Les principaux facteurs susceptibles d’expliquer que cet équipage ne l’a pas fait relèvent des facteurs humains, listés tant par les experts que le BEA, alors que la formation réglementaire avait bien été suivie par l’ensemble de l’équipage », écrivent-ils. Et si « d’autres facteurs » ont néanmoins pu contribuer à la catastrophe, ils ne sont pas constitutifs d’une faute pénale, concluent les juges.
Le feuilleton judiciaire est toutefois loin d’être terminé. En cas de non-lieu, les parties civiles et le ministère public ont encore la possibilité de faire appel devant la chambre de l’instruction. Les syndicats de pilotes SNPL et SPAF ont déjà annoncé leur intention de faire appel de cette ordonnance. Un second recours est même possible devant la cour de cassation, pour des motifs juridiques. Dans tous les cas, et compte tenu des délais, un procès du vol AF447 ne pourra avoir lieu avant l’an prochain.
Bataille d’experts
Ce crash est le plus meurtrier de l’histoire d’Air France. Le point de départ de la catastrophe est le givrage en vol de sondes Pitot qui a conduit à la déconnexion du pilotage automatique. Mais la suite des événements a alors donné lieu à une bataille d’experts afin d’établir les responsabilités dans l’enchaînement fatal. En 2012, la première expertise avait pointé des défaillances de l’équipage, des problèmes techniques et un déficit d’information des pilotes en cas de givrage des sondes. La dernière contre-expertise, remise en décembre 2017, a de nouveau suscité l’indignation des parties civiles. Les experts y réaffirmaient que la « cause directe » de l’accident « résulte des actions inadaptées [de l’équipage] en pilotage manuel » et tendaient à dédouaner Airbus.